1. MENTIONS LEGALES

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Conception et production :

Ce site est édité et hébergé par la société METADYS S.A.S. au capital de 40 000 € – RCS Paris B 439 147 752

Siège social : 21, Rue Saint-Marc 75002 Paris France

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2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

2.1. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

a) Responsable du traitement
Le responsable du traitement des Données de l’Utilisateur traitées par la Société est
METADYS
SAS au capital de 40 000 €
RCS Paris B 439 147 752
Siège social situé 21 Rue Saint Marc – 75002 Paris – France

b) Nature des données à caractère personnel de l’Utilisateur collectées par la Société
Parmi les Données que la Société collecte auprès de l’Utilisateur ou de son terminal peuvent figurer :

  • sa civilité,
  • son nom et prénom,
  • son adresse postale,
  • son pays,
  • son adresse de courrier électronique (email),
  • son numéro de téléphone,
  • son consentement pour recevoir des offres commerciales
  • des informations relatives à sa navigation et à ses interactions avec les Services et le Site Internet (historique de recherches, formulaires, cookies, etc.).

La Société collecte les informations fournies par les Utilisateurs notamment :

  • lors des commandes de produits à partir du module d'achat de Click & Collect,
  • lors de leurs navigations sur le Site Internet (consultation d’articles, recherches, etc.).

c) Fondement légal du traitement
Dans le cadre de l’acceptation des CGU, et en application de l’article 6.1 du Règlement Général sur la Protection des Données, l’Utilisateur est informé que les différents traitements de ses Données évoqués ci-après sont nécessaires (i) à l’exécution et à la réalisation des commandes de produits proposés par la Société et dont la fourniture est régie par les présentes CGU constituant le contrat souscrit par l’Utilisateur lors de sa commande; (ii) ainsi qu’aux intérêts légitimes poursuivis par la Société d’amélioration de ses Services et de compréhension des attentes des Utilisateurs, permettant notamment la protection des droits et des Données de l’Utilisateur.

d) Finalité du traitement
Les Données des Utilisateurs traitées par la Société sont utilisées pour les finalités suivantes :

  • pour leur permettre de recevoir leur commande,
  • pour leur fournir les produits disponibles à travers le Site Internet,
  • pour répondre à leurs demandes,
  • pour établir des statistiques générales sur le trafic de son Site Internet et des différentes rubriques qu’il contient,
  • pour leur envoyer par courrier électronique les réponses ou informations diverses demandées,
  • pour leur envoyer par courrier électronique des newsletters sur l’évolution du Site Internet et des différentes rubriques dudit Site Internet,
  • pour mieux connaître leurs besoins et simplifier leurs navigations et/ou pour analyser ou prédire des éléments les concernant comme leurs préférences personnelles, intérêts, fiabilité, et leurs comportements,
  • pour mener des enquêtes et études de satisfaction.

Les Données des Utilisateurs traitées par la Société sont également utilisées à des fins marketing pour répondre aux demandes de renseignements et de prospections émises par les Utilisateurs à des tiers partenaires, sous réserve de l’accord exprès des Utilisateurs.

e) Destinataires des données à caractère personnel de l’Utilisateur
Les Données peuvent être communiquées, dans le respect des lois applicables à la Société, pour une ou plusieurs des finalités décrites à l’Article 2.1 d), aux personnes listées ci-dessous:

  • au personnel habilité et autorisé de la Société pouvant être amené à traiter les Données,
  • aux prestataires informatiques de la Société chargés notamment de fournir un service adaptés aux Utilisateurs et de mesurer la fréquentation du Site Internet conformément aux dispositions de l’article 3.1 des présentes,
  • aux autorités administratives ou judiciaires autorisées par la loi française,
  • aux partenaires commerciaux de la Société lorsque les Utilisateurs ont accepté expressément de recevoir les offres promotionnelles de leur part.

f) Durée de conservation des données à caractère personnel de l’Utilisateur
Les Données sont conservées par la Société, dans le respect des lois applicables à la Société, durant 5 ans à compter de son dernier contact avec la Société.

2.2 DROIT D’OPPOSITION D’ACCES, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DE L’UTILISATEUR

a) Droits de l’Utilisateur
Conformément aux lois applicables à la Société, l’Utilisateur a la faculté :

  • de s’opposer, à tout moment pour des raisons tenant à sa situation personnelle, au traitement de ses Données dans le cadre des Services fournis par la Société,
  • de s’opposer, à tout moment au traitement des Données à des fins de prospection,
  • de s’opposer à la communication des Données à des tiers, d’accéder à l’ensemble de ses Données traitées dans le cadre des Services fournis par la Société,
  • de rectifier, mettre à jour et supprimer ses Données traitées dans le cadre des Services fournis par la Société,
  • sous réserve de justifier de leur identité auprès de la Société et lorsque cela est techniquement possible, de demander la portabilité des seules données à caractère personnel qu’il a fournies à la Société.

En cas d’exercice du droit d’opposition par l’Utilisateur, la Société cessera le traitement de ses Données, sauf en cas de motif(s) légitime(s) et impérieux pour le traitement, ou pour assurer la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données. Le cas échéant, la Société informera l’Utilisateur des motifs pour lesquels les droits qu’il exerce ne sauraient être satisfaits en tout ou partie.

b) Modalités d’exercice de ses droits par l’Utilisateur
Pour exercer ses droits, il suffit à l’Utilisateur d’adresser un simple courrier à la Société à l’adresse indiquée à l’article 1 ou de contacter la Société via l’envoi d’un email à l’adresse boulangerie[arobase]archibald.bio en prenant soin de joindre un justificatif d’identité à sa demande (mentionner ses noms, prénoms, adresse de courrier électronique) – conformément au Chapitre III du Règlement Général sur la Protection des Données.

2.3 SECURITE ET ARCHIVAGE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DE L’UTILISATEUR

La Société collecte et traite les Données avec la plus grande confidentialité et sécurité, et dans le respect des lois applicables à la Société.
La Société s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables nécessaires à la sécurisation et à la protection des Données des Utilisateurs de son Site Internet et de ses Services, collectées et traités par ses soins (notamment pare-feu, contrôles d’accès physiques aux data center, habilitations, etc.).

2.4 RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS CONCERNANT LE TRAITEMENT DES DONNÉES

En cas de différend entre la Société et l’Utilisateur concernant le traitement des Données, l’Utilisateur pourra adresser sa réclamation à la Société en la contactant par simple courrier à l’adresse indiquée à l’article 1 ou via l’envoi d’un email à l’adresse boulangerie[arobase]archibald.bio. La Société s’efforcera de trouver une solution satisfaisante pour l’Utilisateur, pour assurer le respect de la réglementation applicable.
En l’absence de réponse de la Société ou si le différend persiste malgré la proposition de la Société, l’Utilisateur a la possibilité, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou de l’autorité de contrôle de l’État Membre de l’Union Européenne au sein duquel l’Utilisateur réside habituellement.

3. INFORMATION RELATIVES AUX COOKIES

3.1 MESURES D’AUDIENCE

La Société utilise des cookies sur son Site Internet. Les cookies sont des fichiers d’informations installés sur votre ordinateur par les sites Internet que vous visitez. Les cookies permettent de stocker des informations de navigation, telles que vos préférences de navigation ou des informations de profil.

Au cours de votre navigation sur le Site Internet, nos services peuvent envoyer à des sites tiers un certain nombre d’éléments reconnus automatiquement : la date et l’heure, l’adresse IP, le nom de domaine, le logiciel de navigation et le système d’exploitation utilisés (si le navigateur communique cette information), l’adresse de la page précédemment visitée (si le navigateur la fournit), l’objet demandé et l’état d’exécution de la requête.

Un cookie ne permet en aucun cas de vous identifier et disparaît à chaque nettoyage de vos fichiers temporaires. Vous pouvez refuser les cookies en utilisant l’onglet « outil » de votre navigateur et en utilisant ensuite l’onglet vous permettant de gérer la confidentialité ou les préférences de navigation.
Pour en savoir plus sur la gestion des cookies depuis votre navigateur, nous vous invitons à visiter le site de la CNIL et plus particulièremment cette page https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

3.2 LISTE DES COOKIES SUR LE SITE INTERNET

a) Cookies statistiques
Les cookies statistiques nous aident par la collecte et la communication d’informations de manière anonyme (adresses IP anonymisées avant la collecte des informations), à comprendre comment vous interagissez avec le Site Internet.
Cookies Google Analytics : de la forme _utm, _dc_gtm ou _ga

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b) Cookies Marketing
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